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Ventes
VenteActe signéB-0021

Maison de ville avec jardin à Caluire

Simon et Justine Gaillard vend à Delphine et Antoine Cordier · 585 000 € · 22 rue Pasteur, 69300 Caluire-et-Cuire
Acte signé le 11 juin 2026 : le bien est vendu
La facture d'honoraires F-2026-0136 est adressée au vendeur. Le mandat est terminé.

Les jalons de la vente

Tous les jalons sont franchis.
  1. Offre acceptée (faite)
  2. Compromis signé (faite)
  3. 3Acte signé (en cours)
  1. Offre acceptée (fait)
    5 févr. 2026
  2. Compromis signé (fait)
    23 févr. 2026
  3. Fin du délai de rétractation (fait)
    5 mars 2026
  4. Prêt obtenu (fait)
    4 avr. 2026
  5. Dossier transmis au notaire (fait)
    11 févr. 2026
  6. Acte signé (fait)
    11 juin 2026
Délai de rétractation jusqu'au 5 mars 2026. Compromis notifié à l'acquéreur le 23 février 2026 : dix jours à compter du lendemain, soit jusqu'au jeudi 5 mars 2026 inclus.

Conditions suspensives

4 levées sur 4
Obtention du prêt
Levée le 4 avr. 2026
Purge du droit de préemption
Levée le 1 juin 2026
Certificat d'urbanisme sans servitude grave
Levée le 28 mai 2026
État hypothécaire apuré
Levée le 3 juin 2026

Dossier du notaire

Transmis le 11 févr. 2026.
Documents du bien
Pièces du bien réunies0 sur 3
Titre de propriété
À déposer · Acte d'acquisition ou attestation de propriété du vendeur.
Diagnostics techniques
À déposer · Dossier de diagnostics en cours de validité, annexé au compromis.
Dernière taxe foncière
À déposer · Dernier avis de taxe foncière, pour la répartition entre vendeur et acquéreur.

Pièces cochées d'après les documents rangés sur la fiche du bien. Liste indicative : le notaire précise ce qu'il lui faut encore (état civil, questionnaire, mainlevées…).

Notes du dossier

Prix de vente
585 000 €
honoraires inclus
Net vendeur
558 090 €
Honoraires TTC
26 910 €
à la charge du vendeur
Honoraires hors taxes
22 425,00 €
4,6 % du prix, TTC

Les parties

Vendeur
06 39 98 26 18 · simon.gaillard@example.com · 39 rue Belfort, 69009 Lyon
Acquéreur
06 39 98 02 71 · delphine.cordier@example.com · 31 rue de Créqui, 69009 Lyon

Les notaires

Notaire du vendeur
Étude Deschamps et Associés
Maître Laure Deschamps · 04 65 71 31 10 · etude@deschamps-notaires.example
Notaire de l'acquéreur
Étude Perrache Notaires
Maître Olivier Brossard · 04 65 71 36 40 · contact@perrache-notaires.example
Choisir dans le carnet d'adresses
Ajouter un notaire

Il rejoint le carnet d'adresses de l'agence et sera proposé sur les prochaines ventes.

Honoraires et conseillers

Honoraires payés par
Vendeur
Partage
50 % à l'entrée, 50 % à la sortie
Entrée (a rentré le mandat)
HMHugo Marchand
Sortie (a trouvé l'acquéreur)
IBInès Benali
Part des conseillersBase hors taxesTauxMontant
Hugo Marchand
Entrée du mandat
11 212,50 €40 %4 485,00 €
Inès Benali
Sortie (acquéreur)
11 212,50 €35 %3 924,38 €

D'après le plan de rémunération de chaque conseiller. Visible des responsables ; chaque conseiller ne voit que sa propre part.

Facture d'honoraires

Du 11 juin 2026 · payée
Vitrine Orbite Immobilier · version de présentation : on navigue partout, rien n'est enregistré. Espace client : Bailleur · Locataire · Vendeur · Acquéreur · Logiciel de l'agence