Client Bien
Ventes
VenteActe signéB-0023

Deux-pièces refait à neuf, Jean Macé

Bruno Meyer vend à Noémie Royer · 226 000 € · 27 rue Sébastien Gryphe, 69007 Lyon
Acte signé le 18 mai 2026 : le bien est vendu
La facture d'honoraires F-2026-0118 est adressée à l'acquéreur. Le mandat est terminé.

Les jalons de la vente

Tous les jalons sont franchis.
  1. Offre acceptée (faite)
  2. Compromis signé (faite)
  3. 3Acte signé (en cours)
  1. Offre acceptée (fait)
    13 janv. 2026
  2. Compromis signé (fait)
    3 févr. 2026
  3. Fin du délai de rétractation (fait)
    13 févr. 2026
  4. Prêt obtenu (fait)
    14 mars 2026
  5. Dossier transmis au notaire (fait)
    19 janv. 2026
  6. Acte signé (fait)
    18 mai 2026
Délai de rétractation jusqu'au 13 février 2026. Compromis notifié à l'acquéreur le 3 février 2026 : dix jours à compter du lendemain, soit jusqu'au vendredi 13 février 2026 inclus.

Conditions suspensives

4 levées sur 4
Obtention du prêt
Levée le 14 mars 2026
Purge du droit de préemption
Levée le 6 mai 2026
Certificat d'urbanisme sans servitude grave
Levée le 3 mai 2026
État hypothécaire apuré
Levée le 5 mai 2026

Dossier du notaire

Transmis le 19 janv. 2026.
Documents du bien
Pièces du bien réunies0 sur 4
Titre de propriété
À déposer · Acte d'acquisition ou attestation de propriété du vendeur.
Diagnostics techniques
À déposer · Dossier de diagnostics en cours de validité, annexé au compromis.
Pièces de la copropriété
À déposer · Règlement de copropriété, trois derniers procès-verbaux d'assemblée, carnet d'entretien, état des charges.
Dernière taxe foncière
À déposer · Dernier avis de taxe foncière, pour la répartition entre vendeur et acquéreur.

Pièces cochées d'après les documents rangés sur la fiche du bien. Liste indicative : le notaire précise ce qu'il lui faut encore (état civil, questionnaire, mainlevées…).

Notes du dossier

Prix de vente
226 000 €
honoraires inclus
Net vendeur
214 550 €
Honoraires TTC
11 450 €
à la charge de l'acquéreur
Honoraires hors taxes
9 541,67 €
5,07 % du prix, TTC

Les parties

Vendeur
06 39 98 05 84 · bruno.meyer@example.com · 23 avenue des Frères Lumière, 69160 Tassin-la-Demi-Lune
Acquéreur
06 39 98 03 37 · noemie.royer@example.com · 33 quai Pierre Scize, 69003 Lyon

Les notaires

Notaire du vendeur
Étude Deschamps et Associés
Maître Laure Deschamps · 04 65 71 31 10 · etude@deschamps-notaires.example
Notaire de l'acquéreur
Étude Deschamps et Associés
Maître Laure Deschamps · 04 65 71 31 10 · etude@deschamps-notaires.example
Choisir dans le carnet d'adresses
Ajouter un notaire

Il rejoint le carnet d'adresses de l'agence et sera proposé sur les prochaines ventes.

Honoraires et conseillers

Honoraires payés par
Acquéreur
Partage
50 % à l'entrée, 50 % à la sortie
Entrée (a rentré le mandat)
HMHugo Marchand
Sortie (a trouvé l'acquéreur)
HMHugo Marchand
Part des conseillersBase hors taxesTauxMontant
Hugo Marchand
Entrée du mandat
4 770,84 €40 %1 908,34 €
Hugo Marchand
Sortie (acquéreur)
4 770,83 €40 %1 908,33 €

D'après le plan de rémunération de chaque conseiller. Visible des responsables ; chaque conseiller ne voit que sa propre part.

Facture d'honoraires

Du 18 mai 2026 · payée
Vitrine Orbite Immobilier · version de présentation : on navigue partout, rien n'est enregistré. Espace client : Bailleur · Locataire · Vendeur · Acquéreur · Logiciel de l'agence